17/06/2026
| MUNICIPALITÉ | CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE MONDEVILLE
✅ Mercredi 17 juin à 20h, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Hélène BURGAT, Maire.
Séance publique, retransmise en direct sur facebook.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Rapporteur : Madame BURGAT
1 - Information relative aux décisions prises par le maire par délégation
2 - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal 2026 2032
3 - Nomination du correspondant défense
4 - Désignations dans les organismes extérieurs
5 - Commission locale d'évaluation des charges transférées Désignation de représentants
6 - Tableau des emplois
7 - Autorisation de recrutement pour accroissement temporaire d'activité
8 - Convention avec le Centre de Gestion de mise à disposition d'un agent chargé des fonctions d'inspection
TRANSITION ÉCOLOGIQUE , URBANISME ET PATRIMOINE
Rapporteur : Monsieur LEDEBT
9 - Projet d'effacement des réseaux "Rue Georges Mauduit"
10 - Convention d 'étude pour la surveillance de la qualité de l'air en lien avec la proximité du périphérique caennais
SPORT, CULTURE, LECTURE PUBLIQUE, ÉVÈNEMENTIEL
Rapporteur : Madame LEPETIT
11 - Modification du règlement intérieur et des Conditions Générales de Vente Espace P.Soismier
12 - Révision des barèmes de tarification du camping municipal Pierre Soismier
13 - Subvention d'accompagnement pour le sport de haut niveau
FINANCES, MOYENS GENERAUX ET VIE CITOYENNE
Rapporteur : Monsieur ONRAED
14 - Compte Financier Unique 2025 du Budget principal
1 5 - Affectation des résultats du Budget principal 2025
16 - Subvention d'équilibre 2025 au budget annexe Transport
17 - Groupements de commandes pour la passation de marchés publics pilotés par Caen la mer
18 - Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2027
19 - Convention de transfert de propriété entre l’Etat et la ville de Mondeville relative à du mobilier pédagogique à l’école Langevin
Rapporteur : Madame VAUDREVILLE
20 - Charte conseil citoyen
SOLIDARITÉS, SANTÉ ET BIEN VIEILLIR
Rapporteur : Monsieur MARIE
21 - Conclusion d'un bail emphytéotique entre la Communauté urbaine Caen la mer et la ville de Mondeville (accueil des Conclusion d'un bail emphytéotique entre la Communauté urbaine Caen la mer et la ville de Mondeville (accueil des Restos du coeur)
22 - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la ville de Mondeville à la ville de Caen
Réhabilitation du bâtiment destiné à accueillir l'association des Restos du coeur
23 - Subventions aux associations de solidarité
ENFANCE, ÉDUCATION, JEUNESSE
Rapporteur : Madame DAUVIN
24 - Tarification des services périscolaires, de loisirs et de restauration 2026/2027
25 - Règlement des services périscolaires, de loisirs et de restauration 2026/2027
26 - Adhésion à l'association Rezo Minots
27 - Subvention a la puérithèque " Prête-moi un jouet"
Rapporteur : Madame DESHAYES
28 - Subventions aux associations de parents d’élèves et aux projets éducatifs en faveur des jeunes de la ville de Mondeville
Rapporteur : Monsieur HUYGHE
29 - Participation de la ville à la rentrée des collégiens